Bienvenue sur le site de la commune de Laroque d'olmes - laroquedolmes.com | |
|
Ville de Laroque d'Olmes 32, rue de l'Hôtel de Ville - B.P. n°22 - 09600 LAROQUE D'OLMESTél. : 05.61.01.04.23 - Fax : 05.61.01.13.79 |
![]() |
Le Maire : LAFFONT Patrick |
![]() |
Monsieur PUJOL Roland 1° Adjoint chargé des affaires générales et des personnels
|
|
![]() |
Monsieur DES Claude 3° Adjoint chargé de l'urbanisme et de la tranquillité publique |
![]() |
Madame PUJOL Michèle 4°Adjointe chargée à la vie scolaire, culturelle et sportive
|
![]() |
Monsieur BELLECOSTE Robert 5° Adjoint chargé des travaux et des aménagements publics |
|
MadameGUTIEREZ Pierette |
MadameGRAUBY Marie-Claude |
Monsieur LE LEANNEC Yves |
MadameGILLOT Françoise |
MonsieurMISTOU Bernard |
MadamePAILLARD Virginie
|
Madame STEELANDT Christine
|
MonsieurDHENIN Anthony
|
MonsieurCHOMBLET Samuel |
MonsieurSAYDAK William |
MadameMOLA Florence |
MadameTOLOSA-CORMARY Sandra |
MonsieurLHEZ Dorian |
MonsieurGRACIA Lucas
|
|
Conseil municipal du |
Délibération du |
Mardi 11 Avril 2023 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2023
Questions diverses
|
Lundi 13 Mars 2023 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Décisions du Maire 1. Demande de subventions – projet de création d’un terrain de futsal
Questions diverses
|
Lundi 30 Janvier 2023 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Décision du Maire : vente de la niveleuse Validation du procès-verbal de la séance du 05 décembre 2022 1. Demande de subventions – projet de création d’un terrain de futsal
Questions diverses
|
Lundi 5 Décembre 2022 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022 1. Demande de subvention DETR 2023 - Programmation de voirie par convention de mandat avec la CCPO 2. Demande de subvention DETR 2023 - Remplacement de la toiture de l'école Joliot Curie 3. Demande de subvention DETR 2023 - Rénovation énergétique et extension du Club House de l'Étoile Sportive Laroque Bélesta 4. Décision modificative n°2 - Budget principal 5. Décision modificative n°2 - Budget annexe cuisine centrale 6. Subvention d'équilibre exceptionnelle versée au budget annexe cuisine centrale 2022 7. Subvention exceptionnelle à l'association SPA de Mirepoix 8. Autorisation de dépenses préalables au vote des budgets 2023 9. Subvention complémentaire au CCAS
Questions diverses
|
Lundi 14 Novembre 2022 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour
Validation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2022 1. Modalités d’application de la loi n°2019-828
du 6 août 2019 relative à la mise en place des 1607 heures
de travail dans la fonction publique territoriale 2. Vente des anciennes usines Fonquernie 3. Acquisition d’un tènement immobilier
Questions diverses
|
Lundi 10 Octobre 2022 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 18 juillet 2022
Questions diverses
|
Lundi 18 Juillet 2022 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022 Décisions du Maire :
|
INFORMATION
Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles
de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes
pris par les communes, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et
le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 et conformément à
l’article 78 de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 dite
« Engagement et proximité ».
A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode
de publicité de droit commun de ces actes.
Cette réforme a pour objectif la simplification, la clarification, l’harmonisation
des règles en vigueur et le renforcement de la dématérialisation
de ces actes.
Le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé
: il est remplacé par la liste des délibérations examinées
en conseil.
Cette liste est à afficher au siège de la mairie et à mettre
en ligne, dans un délai d’une semaine, sur le site internet de
la structure (L.2121-25 du CGCT).
La liste doit comporter à minima la date de la séance et la mention
de l’objet de l’ensemble des délibérations approuvées
ou refusées par l’organe délibérant.
Mardi 28 Juin 2022 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 09 mai 2022
1. Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Règlement intérieur – piscine municipale
Questions diverses
|
Lundi 09 Mai 2022 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2022 - Temps de travail à 1607 heures effectives
|
Lundi 11 Avril 2022 à 18h - Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2022 Décisions du Maire Vente de l’ancienne école Elisée Maury
Vote du compte de gestion 2021 cuisine centrale Vote du compte de gestion 2021 maison de retraite
Vote du compte administratif 2021 et affectation du résultat cuisine centrale Vote du compte administratif 2021 et affectation du résultat maison de retraite Vote du budget primitif 2022 budget principal
Vote du budget primitif 2022 maison de retraite Subventions aux associations
|
Vendredi 28 Janvier 2022 à 18h30 Salle du Conseil Municipal (Sans public pur cause sanitaire) Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2022
1. Débat portant sur la politique générale de la commune
|
Mardi 11 Janvier 2022 à 18h30 Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès-verbal de la séance du 07 décembre 2021
3. Approbation du rapport de la CLECT relatif aux modalités de transfert de charges de la compétence gestion des animaux en divagation
Questions diverses
|
Mardi 07 Décembre 2021 à 18h Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation des procès-verbaux des séances du 29 juin et du 07 septembre 2021
2. Marché public de fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés 3. Demande de subvention DETR 2022-Acquisition d'une balayeuse de voirie 4. Demande de subventions-Rénovation énergétique et extension du Club House de L'Étoile Sportive Laroque-Bélesta 5. Convention de restauration scolaire avec l'IME de Léran 6. Astreinte d'exploitation des agents techniques-cuisine centrale 7. Approbation de la nouvelle organisation des Services techniques 8. Création de poste 9. Décision modificative n°2 - Budget principal 10. Décision modificative n°1 - Budget annexe cuisine centrale 11. Subventions aux associations 12. Autorisation des dépenses préalables au vote des budgets 2022 Questions diverses
|
Mardi 07 Septembre 2021 à 18h Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Validation du procès verbal de la séance du 29 juin 2021
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 3. Définition des emplois dont les missions impliquent la réalisation d’heu-res supplémentaires 4. Indemnités de fonction de la Conseillère municipale déléguée en charge des solidarités 5. Plan de financement Restauration du porche et du portail sud de l’église du Saint-Sacrement 6. Participation aux frais de gestion du centre médico-scolaire de Lavelanet 7. Vente de l’ancienne école Elisée Maury 8. Dispositif PASS JEUN’S porté par le CIAS du Pays d’Olmes 9. Financement du PASS JEUN’S porté par le CIAS du Pays d’Olmes 10. Subventions aux associations Questions diverses :
|
Mardi 29 Juin 2021 à 18h Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Décision du Maire: * Décision d'alignement - parcelles C 576 et 579 / VC n°3 * Rétrocession d'une concession au cimetière * Décision d'ester en justice- Affaire GRACIA /commune Validation du procès verbal de la séance du 13 avril 2021
2.Mise à jour du tableau du conseil municipal 3.Désignation d'un délégué titulaire auprès du SMDEA 4.Désignation d'un délégué suppléant auprès du SDE 09 5.Désignation d'un représentant suppléant auprès du Pays 6.Proposition d'un candidat titulaire auprès du SBGH 7.Convention de mise à disposition du minibus: Association Gais Lurons 8.Convention d'adhésion au service santé sécurité du CDG 09 9.Décision modificative n°1/2021:budget principal 10.Lancement marché public de travaux:accéssibilité du château 11.Création de poste 12.Demande de subvention d'investissement dans le cadre du plan de relance:cuisine centrale 13.Attribution de subventions aux associations 14.Convention de restauration scolaire: SIVOM du Douctouyre 15.Participation de la commune de Léran aux frais d'installation d'une borne incendie 16.Dénomination d'unemairie voie privée:impasse La Fontaine
Questions diverses
|
Mardi 13 Avril 2021 à 18h Salle du Conseil Municipal Sans public(pour raisons sanitaires liées au COVID )
Ordre du jour Décision du Maire Acquisition d'un bien préempté Validation du procès verbal de la séance du 26 Janvier 2021
2.Mise en place et approbation d'un règlement intérieur des marchés de plein vent 3.Demande de subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour la sécurisation de l'école Joliot Curie et des sites sensibles 4.Désaffection et déclassement du domaine public de l'ancienne école Elisée Maury en vue de sa cession 5.Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées par la commune 6.Contribution au budget 2021 du SDIS 7.Demande de subventions-Travaux d'entretien de l'église du Saint-Sacrement 8.Avenant n°1- Accord-cadre au marché de fournitures en denrées et barquettes alimentaires de la cuisine centrale 9.Instauration d'un nouveau tarif repas-cuisine centrale 10. Vote du compte de gestion 2020- budget principal 11. Vote du compte de gestion 2020- cuisine centrale 12. Vote du compte de gestion 2020- maison de retraite 13.Vote du compte administratif 2020 et affectation des résultats-budget principal 14. Vote du compte administratif 2020 et affectation des résultats-budget annexe cuisine centrale 15. Vote du compte administratif 2020 et affectation des résultats-budget annexe maison de retraite 16. Vote du budget primitif 2021-budget principal 17. Vote budget primitif 2021-budget annexe cuisine centrale 18.Vote budget primitif 2021-budget annexe maison de retraite 19.Vote des taux des impôts direct locaux 2021 20.Vote des subventions aux associations 21.Subvention au CCAS 22.Adhésion à la fondation du patrimoine 2021 23.Vente d'un ancien bâtiment de type industriel-partie de l'ancienne usine Fonquernie Questions diverses
|
Mardi 26 Janvier 2021 à 18h Salle du Conseil Municipal sans public(pour raisons liées à la gestion du COVID)
Ordre du jour Décision du Maire n°06-2020 : Cimetière: reprise de la concession SAGE Validation du procès verbal de la séance du 08 Décembre 2020
2.Modification statutaire de la CCPO:Piscine intercommunale 3.Demande de subvention FDAL 2021:Réfection de l'étanchéité en zinc d'une partie de la toiture de l'école Joliot Curie 4.Demande de subvention FDAL 2021:Réfection de la toiture de la Chapelle Notre Dame 5.Mise aux enchères d'un terrain cadastré section C 2008 6.Définition de la participation des communes voisines aux charges scolaires 2020/2021 7.Modalités d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires 8.Décision modificative n°2: budget principal 2020
Questions diverses
|