a

Ville de Laroque d'Olmes

32, rue de l'Hôtel de Ville - B.P. n°22 - 09600 LAROQUE D'OLMES

Tél. : 05.61.01.04.23 - Fax : 05.61.01.13.79

Pierette

 

 

 

 

Madame

PAILLARD

Virginie

 

 

 

 

 

 

 

Madame

STEELANDT

Christine

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Monsieur

DHENIN

Anthony

 

 

 

 

 

 

 

 

Monsieur

SAYDAK

William

 

 

 

Madame

MOLA

Florence

 

 

 

Madame

TOLOSA-CORMARY

Sandra

 

 

 

 

 

Monsieur

LHEZ

Dorian

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseil municipal du

Délibération du

Lundi 26 Juin 2023

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Décisions du Maire.
Validation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2023.

1. Demande de subventions – projet de création d’un terrain de futsal – modification du plan de financement

2. Marché public de travaux – Chapelle Notre Dame

3. Demande de subventions – Travaux d’entretien de l’église du Saint- Sacrement

4. Renouvellement de la Zone d’Aménagement Différé (Z.A.D.)

5. Ajustement tarifaire et renouvellement des conventions cuisine centrale

6. Modification du quotient familial et reconduction des tarifs ALAE / ALSH / ALSH juniors et école de musique

7. Admission en non valeur de créances irrécouvrables Budget principal

8. Admission en non valeur de créances irrécouvrables Budget annexe Cuisine centrale

9. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 2022

10. Proposition de l’O.N.F. sur l’assiette des coupes de la forêt communale pour l’année 2024

11. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Marie-Claude GRAUBY, conseillère municipale déléguée

12. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité via le SDE09

Questions diverses

 

 

 

 

 

Mardi 11 Avril 2023

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2023

1. Budget principal M57 – Application de la fongibilité des crédits

2. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2023

3. Vote du Compte de Gestion – Budget Principal 2022

4. Vote du Compte de Gestion – Budget annexe Cuisine centrale 2022

5. Vote du Compte de Gestion – Budget annexe Maison de retraite 2022

6. Vote du Compte administratif et affectation des résultats – Budget Principal

7. Vote du Compte administratif et affectation des résultats – Budget annexe Cuisine centrale

8. Vote du Compte administratif et affectation des résultats – Budget annexe Maison de retraite

9. Vote du budget primitif 2023 – Budget principal

10. Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Cuisine centrale

11. Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Maison de retraite

12. Vote des subventions aux associations

13. Vote d’une subvention au CCAS

14. Appel à Manifestation d’Intérêt pour la construction d’une halle, l’installation et l’exploitation d’une toiture photovoltaïque

15. Acquisition d’un terrain – Jous le Castella

Questions diverses

 

 

 

 

Liste des délibérations

Lundi 13 Mars 2023

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Décisions du Maire
Validation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023

1. Demande de subventions – projet de création d’un terrain de futsal

2. Demande de subventions – projet de création de deux terrains de padel

3. Demande de subventions – remplacement de la toiture de l’école Joliot Curie

4. Avis sur l’arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

5. Mise à jour du Tableau de Classement de la voirie communale

6. Lancement d’un marché public de travaux – Rénovation énergétique et extension du Club House de l’Etoile Sportive Laroque Bélesta

7. Demande de subvention FDAL 2023 – Travaux de voirie

8. Demande de subvention FDAL 2023 – Acquisition d’une patinoire synthétique

9. Demande de subvention FDAL 2023 – Aménagement de jardins partagés

10. Demande de subvention FDAL 2023 – Acquisition d’une pompe à chaleur pour les vestiaires du stade d’honneur

11. Vente d’un bien immobilier – 1 rue de l’église

12. Contribution au budget 2023 du SDIS

13. Définition de la participation des communes voisines aux charges scolaires pour l’année 2022/2023

14. Reprise de concessions funéraires en état d’abandon

15. Fermeture du poste de 2ème adjoint au Maire

 

Questions diverses

 

 

 

 

 

Procès-verbal

Lundi 30 Janvier 2023

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Décision du Maire : vente de la niveleuse

Validation du procès-verbal de la séance du 05 décembre 2022

1. Demande de subventions – projet de création d’un terrain de futsal

2. Demande de subventions – projet de création d’un terrain de padel

3. Vente de parcelles quartier de Pelloporc 4. Désignation d’un représentant de la commune auprès de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

5. Subvention exceptionnelle pour la participation de deux jeunes ariégeois au Raid 4L Trophy

6. Subvention exceptionnelle à l’association « Convois vers l’Espoir »

7. Subvention exceptionnelle à l’amicale des joueurs de rugby Los Amigos

8. Décision modificative n°3 – budget principal 2022

9. Convention de mise à disposition de la salle polyvalente de l’Espace Jean Mermoz au profit de l’Association de la Mémoire Combattante Ariégeoise

 

Questions diverses

 

 

 

 

Liste des délibérations

Lundi 5 Décembre 2022

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022

1. Demande de subvention DETR 2023 - Programmation de voirie par convention de mandat avec la CCPO

2. Demande de subvention DETR 2023 - Remplacement de la toiture de l'école Joliot Curie

3. Demande de subvention DETR 2023 - Rénovation énergétique et extension du Club House de l'Étoile Sportive Laroque Bélesta

4. Décision modificative n°2 - Budget principal

5. Décision modificative n°2 - Budget annexe cuisine centrale

6. Subvention d'équilibre exceptionnelle versée au budget annexe cuisine centrale 2022

7. Subvention exceptionnelle à l'association SPA de Mirepoix

8. Autorisation de dépenses préalables au vote des budgets 2023

9. Subvention complémentaire au CCAS

 

 

Questions diverses

 

 

 

 

Liste des délibérations

Procès-verbal

Lundi 14 Novembre 2022

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

 

Validation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2022

1. Modalités d’application de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 relative à la mise en place des 1607 heures de travail dans la fonction publique territoriale

2. Vente des anciennes usines Fonquernie

3. Acquisition d’un tènement immobilier

 

Questions diverses

 

 

 

 

Liste des délibérations

Procès-verbal

 

Lundi 10 Octobre 2022

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 18 juillet 2022

Décisions du Maire :
• Acceptation d’un don de l’entreprise« Ludovic GUTIEREZ - Tabac Presse »

• Acte constitutif d’une régie de recettes de la cuisine centrale

• Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Validation du procès-verbal de la séance du 18 juillet 2022

1. Projet éducatif local 2022 – 2024

2. Décision modificative n°1 – budget principal

3. Décision modification n°1 – budget annexe cuisine centrale

4. Vente des anciennes usines Fonquernie

5. Médecine scolaire – participation aux frais de fonctionnement du service

6. Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service santé sécurité au travail du Centre de Gestion de l’Ariège

7. Prise en charge des frais notariés d’un acte constitutif de servitude

8. Modification des tarifs de restauration – Cuisine centrale

9. Convention de restauration avec l’association Arpège

10. Validation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) dans le cadre de l’élaboration du PLUI

11. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation d’un marché de noël Questions diverses

Questions diverses

 

 

 

 

Liste des délibérations

Procès-verbal

Lundi 18 Juillet 2022

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022

Décisions du Maire :

• Clôture de la régie CLAE

• Clôture de la régie CLSH

• Clôture de la régie Ecole de musique

• Clôture de la régie Ramassage scolaire

• Acte constitutif d’une régie de recette des ventes de l’administration et des droits de place

• Acceptation d’un don de l’entreprise « Tabac loto presse bleue »

1. Définition des indemnités de fonction des élus municipaux

Questions diverses

 

 

 

 

Délibération

Liste des délibérations

Procès-verbal

Mardi 28 Juin 2022

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 09 mai 2022

Décision de souscription d’un crédit-bail pour le financement d’une tondeuse ISEKI

1. Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Règlement intérieur – piscine municipale

2. Reprise de la gestion de la compétence jeunesse (11- 17 ans)

3. Modification des tarifs ALAE / ALSH / Ecole de musique et instauration d’un tarif pour l’ALSH Jeunes

4. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

5. Avis sur le Plan de Prévention des Risques Naturels

6. Convention de mandat pour travaux de voirie avec la CCPO – programme 2023

7. Demandes de subventions au titre des amendes de police et traverse d’agglomé- ration auprès du Conseil Départemental – Avenue du 8 mai 1945

8. Travaux d’entretien 2022 Eglise du Saint-Sacrement – plan de financement

9. Reprise de l’ancienne tondeuse ISEKI

10. Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’héber- gement d’équipement de télérelève en hauteur avec GRDF

11. Frais de représentation du Maire

12. Proposition de l’ONF sur l’assiette des coupes de la forêt communale pour l’an- née 2023

13. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 2021

14. Admission en non valeur de créances irrécouvrables

Questions diverses

 

 

 

 

Lundi 09 Mai 2022

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2022

- Temps de travail à 1607 heures effectives

- Vote du compte administratif 2021 et affectation du résultat budget principal

- Vote du budget primitif 2022 budget principal

 

Questions diverses

 

 

 

Lundi 11 Avril 2022

à 18h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2022

Décisions du Maire

Vente de l’ancienne école Elisée Maury

Demande de subvention DETR 2022 – Acquisition d’une balayeuse de voirie

Demande de subventions – Rénovation énergétique et extension du club house de l’Etoile Sportive Laroque Bélesta

Marché public de fournitures en denrées et barquettes alimentaires de la cuisine centrale

Marché public de travaux – mise en accessibilité du Centre de loisirs et de l’Ecole de musique

Marché public d’acquisition d’une balayeuse de voirie

Exonération de taxe foncière sur les entreprises dans le cadre du dispositif « Bassin d’emploi à Redynamiser »

Convention de restauration scolaire – Mairie de La Bastide de Bousignac Convention de restauration – Les Ateliers Lavelanétiens

Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire – Affaire pour outrage, menace de crime ou délit à une personne chargée d’une mission de service public contre M. Serge GIL

Renouvellement du partenariat avec AXA pour la souscription d’une mutuelle communale

Contribution au budget 2022 du SDIS

Vote des taux des impôts directs locaux 2022

Vote du compte de gestion 2021 budget principal

Vote du compte de gestion 2021 cuisine centrale

Vote du compte de gestion 2021 maison de retraite

Vote du compte administratif 2021 et affectation du résultat budget principal

Vote du compte administratif 2021 et affectation du résultat cuisine centrale

Vote du compte administratif 2021 et affectation du résultat maison de retraite

Vote du budget primitif 2022 budget principal

Vote du budget primitif 2022 cuisine centrale

Vote du budget primitif 2022 maison de retraite Subventions aux associations

Subvention au CCAS

Questions diverses

 

 

 

Vendredi 28 Janvier 2022

à 18h30 Salle du Conseil Municipal

(Sans public pur cause sanitaire)

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2022

 

1. Débat portant sur la politique générale de la commune

2. Lancement d’un marché public pour la fourniture dedenrées et barquettes alimentaires - cuisine centrale

3. Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire dans le cadre de l’affaire en dénigrements, diffamations et injures publics contre M. Maurice GRACIA

Questions diverses

 

 

 

Mardi 11 Janvier 2022

à 18h30 Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du 07 décembre 2021

1. Débat sur les orientations du Plan d’Aménagement et de Développement Durable

2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif aux modalités de transfert de charges de la compétence Plan Local d’Urbanisme

3. Approbation du rapport de la CLECT relatif aux modalités de transfert de charges de la compétence gestion des animaux en divagation

4. Nouvelle convention d’adhésion au Service Départemental d’Instruction des Autorisations d’Urbanisme

5. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ariège au titre du FDAL 2022 – Acquisition d’une balayeuse de voirie

6. Décision modificative n°3 – Budget principal

7. Définition de la participation financière des communes voisines aux charges scolaires

8. Contribution au budget 2022 du SDIS

9. Mise en vente des anciennes usines Fonquernie

10. Mise en vente d’un immeuble d’habitation

11. Subventions aux associations

12. Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire dans le cadre de l’affaire en dénigrements, diffamations et injures publics contre M. Maurice GRACIA

Questions diverses

 

 

 

Mardi 07 Décembre 2021

à 18h Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation des procès-verbaux des séances du 29 juin et du 07 septembre 2021

1. Extinction partielle de l'éclairage public

2. Marché public de fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés

3. Demande de subvention DETR 2022-Acquisition d'une balayeuse de voirie

4. Demande de subventions-Rénovation énergétique et extension du Club House de L'Étoile Sportive Laroque-Bélesta

5. Convention de restauration scolaire avec l'IME de Léran

6. Astreinte d'exploitation des agents techniques-cuisine centrale

7. Approbation de la nouvelle organisation des Services techniques

8. Création de poste

9. Décision modificative n°2 - Budget principal

10. Décision modificative n°1 - Budget annexe cuisine centrale

11. Subventions aux associations

12. Autorisation des dépenses préalables au vote des budgets 2022

Questions diverses

 

 

 

Mardi 07 Septembre 2021

à 18h Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Validation du procès verbal de la séance du 29 juin 2021

1. Création d’un Syndicat Mixte de la Station des Monts d’Olmes

2. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable

3. Définition des emplois dont les missions impliquent la réalisation d’heu-res supplémentaires

4. Indemnités de fonction de la Conseillère municipale déléguée en charge des solidarités

5. Plan de financement Restauration du porche et du portail sud de l’église du Saint-Sacrement

6. Participation aux frais de gestion du centre médico-scolaire de Lavelanet

7. Vente de l’ancienne école Elisée Maury

8. Dispositif PASS JEUN’S porté par le CIAS du Pays d’Olmes

9. Financement du PASS JEUN’S porté par le CIAS du Pays d’Olmes

10. Subventions aux associations

Questions diverses :
* Débat portant sur la politique générale de la Commune
* Dispositif Panneau Pocket

 

 

 

Mardi 29 Juin 2021

à 18h Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Décision du Maire:

* Décision d'alignement - parcelles C 576 et 579 / VC n°3

* Rétrocession d'une concession au cimetière

* Décision d'ester en justice- Affaire GRACIA /commune

Validation du procès verbal de la séance du 13 avril 2021

1.Création d'une servitude de passage: projet lotissement quartier des Curbeillets

2.Mise à jour du tableau du conseil municipal

3.Désignation d'un délégué titulaire auprès du SMDEA

4.Désignation d'un délégué suppléant auprès du SDE 09

5.Désignation d'un représentant suppléant auprès du Pays

6.Proposition d'un candidat titulaire auprès du SBGH

7.Convention de mise à disposition du minibus:

Association Gais Lurons

8.Convention d'adhésion au service santé sécurité

du CDG 09

9.Décision modificative n°1/2021:budget principal

10.Lancement marché public de travaux:accéssibilité du château

11.Création de poste

12.Demande de subvention d'investissement dans le cadre

du plan de relance:cuisine centrale

13.Attribution de subventions aux associations

14.Convention de restauration scolaire:

SIVOM du Douctouyre

15.Participation de la commune de Léran aux frais d'installation d'une borne incendie

16.Dénomination d'unemairie voie privée:impasse La Fontaine

 

Questions diverses

 

 

 

Mardi 13 Avril 2021

à 18h Salle du Conseil Municipal

Sans public(pour raisons

sanitaires liées au COVID )

Ordre du jour

Décision du Maire Acquisition d'un bien préempté

Validation du procès verbal de la séance du 26 Janvier 2021

1.Mise à jour du tableau du conseil municipal

2.Mise en place et approbation d'un règlement intérieur des marchés de plein vent

3.Demande de subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour la sécurisation de l'école Joliot Curie et des sites sensibles

4.Désaffection et déclassement du domaine public de l'ancienne école Elisée Maury en vue de sa cession

5.Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées par la commune

6.Contribution au budget 2021 du SDIS

7.Demande de subventions-Travaux d'entretien de l'église du Saint-Sacrement

8.Avenant n°1- Accord-cadre au marché de fournitures en denrées et barquettes alimentaires de la cuisine centrale

9.Instauration d'un nouveau tarif repas-cuisine centrale

10. Vote du compte de gestion 2020- budget principal

11. Vote du compte de gestion 2020- cuisine centrale

12. Vote du compte de gestion 2020- maison de retraite

13.Vote du compte administratif 2020 et affectation des résultats-budget principal

14. Vote du compte administratif 2020 et affectation des résultats-budget annexe cuisine centrale

15. Vote du compte administratif 2020 et affectation des résultats-budget annexe maison de retraite

16. Vote du budget primitif 2021-budget principal

17. Vote budget primitif 2021-budget annexe cuisine centrale

18.Vote budget primitif 2021-budget annexe maison de retraite

19.Vote des taux des impôts direct locaux 2021

20.Vote des subventions aux associations

21.Subvention au CCAS

22.Adhésion à la fondation du patrimoine 2021

23.Vente d'un ancien bâtiment de type industriel-partie de l'ancienne usine Fonquernie

Questions diverses

 

 

 

Mardi 26 Janvier 2021

à 18h Salle du Conseil Municipal

sans public(pour raisons

liées à la gestion du COVID)

Ordre du jour

Décision du Maire n°06-2020 : Cimetière: reprise de la concession SAGE

Validation du procès verbal de la séance du 08 Décembre 2020

1.Proposition d'un candidat titulaire auprès de la CCPO pour le remplacement d'un représentant démissionnaire au Syndicat de Bassin du Grand Hers

2.Modification statutaire de la CCPO:Piscine intercommunale

3.Demande de subvention FDAL 2021:Réfection de l'étanchéité en zinc d'une partie de la toiture de l'école Joliot Curie

4.Demande de subvention FDAL 2021:Réfection de la toiture de la Chapelle Notre Dame

5.Mise aux enchères d'un terrain cadastré section C 2008

6.Définition de la participation des communes voisines aux charges scolaires 2020/2021

7.Modalités d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

8.Décision modificative n°2: budget principal 2020

 

Questions diverses