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Ville de Laroque d'Olmes

32, rue de l'Hôtel de Ville - B.P. n°22 - 09600 LAROQUE D'OLMES

Tél. : 05.61.01.04.23 - Fax : 05.61.01.13.79

 

Archives

 

 

CONSEILS MUNICIPAUX

 

CONSEILS MUNICIPAUX 2016

Comptes rendus du

CONSEIL MUNICIPAL du 05 Juillet 2016 à 18h00, salle du Conseil Municipal.

 

ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 07/06/2016
Adhésion au CNAS
Attribution du Marché de travaux – Aménagement de la rue de l’hôtel de Ville
Mise à jour du tableau des effectifs – Création et suppression d’emplois
Décision modificative – Budget annexe Assainissement
Nouveau tarif de restauration – Cuisine centrale
Convention RPI – Fougax-et-Barrineuf et Bélesta
Décision modificative – Budget de la commune
Demande de subventions pour l’achat d’un véhicule électrique
Questions diverses

 

 

 

CR DU 05/07/2016


Conseil Municipal du 07 Juin 2016 à 18h00, salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 12/04/2016
Vote du bilan de fonctionnement 2015 du SAEPPO
Conception et livraison de repas pour le centre équestre du Soularac
Participation financière au workshop
Lancement d’un marché public de travaux – Aménagement de la rue de l’Hôtel de Ville
Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Vieux Laroque
Suspension de loyers pour l’entreprise Fabrikawood
Vente d’une pelle mécanique à chenille et d’un tractopelle
Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) dans le cadre de la mise en place d’un système de vidéo protection
Avenant à la convention constitutive modifiée du groupement de commandes entre la Communauté de Communes Pays d’Olmes, les communes adhérentes et le Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays d’Olmes
Transfert à la Communauté de Communes du Pays d’Olmes de la compétence « Plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »
Décision modification pour le budget de la Maison de retraite
Questions diverses

 

Conseil Municipal du 12 Avril 2016 à 20h30

ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 26/01/2016
Vote des comptes de gestion du budget de la commune et des budgets annexes
Vote des comptes administratifs et affectation de résultat du budget de la commune et des budgets annexes
Subvention d’équilibre 2016 versée au budget annexe Cuisine centrale
Vote de subvention au CCAS
Vote des taux des impôts directs locaux 2016
Définition des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Subventions aux associations
Vote du budget primitif 2016 de la Commune
Vote du budget assainissement 2016
Vote budget annexe cuisine centrale 2016
Vote du budget annexe maison de retraite 2016
Retrait de la délibération en date du 26 janvier 2016 portant sur la délégation de signature au SDIAU
Aménagement de la rue de l’Hôtel de Ville – Demande de subventions
Réfection de la toiture de la chapelle Saint Roch - Demande de subventions
Installation d’une citerne permettant la récupération d’eau de pluie pour l’arrosage du stade d’honneur – Demande de subventions
Réfection de la chapelle Notre Dame– demande de subvention
Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois
Restitution par la CCPO de la compétente « Acquisition et distribution aux communes de sacs à déchets ménagers »
Autorisation de lancement d’un marché de fournitures de sacs à déchets ménagers dans le cadre du groupement de commandes de la CCPO
Intervention de la CCPO sous mandat des communes dans divers domaines relevant de leurs compétences
Réfection des revêtements des courts de tennis – Demande de subventions
Questions diverses


CR DU 12/04/2016

CONSEIL MUNICIPAL du 26.01.2016

ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 09/12/2015
Modification de la convention constitutive du groupement de commande
Modification statutaire de la Communauté de Communes : mise en place d’un point accueil écoute jeune
Projet d’avenant à la Convention relative à l’adhésion au Service Départemental d’Instruction des Autorisations d’Urbanisme (SDIAU)
Définition de la participation des communes voisines aux charges scolaires
Déplacement des panneaux de signalisation d’entrée et sortie d’agglomération
Autorisation de lancement d’un marché public pour l’achat d’un véhicule électrique
Questions diverses

CR DU 26.01.2016

CONSEIL MUNICIPAL du 04.10.2016

ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 05/07/2016
Désignation d’un nouveau « Correspondant Défense »
Projet d’avenant à la Convention relative à l’adhésion au Service d’Instruction des Autorisations d’Urbanisme (SDIAU)
Acquisition d’un bien immobilier
Souscription d’un emprunt de 200 000€ / Budget principal
Modification de la demande de subvention au titre de la DETR 2016 / Accessibilité Mairie
Gestion de la forêt communale de Laroque d’Olmes
Contrat d’apprentissage
Recrutement d’agents contractuels de remplacement
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Adhésion de la commune de Freychenet à la Communauté de communes du Pays d’Olmes
Questions diverses

 

 

 

 

 

CR DU 04.10.2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 13.12.2016

ORDRE DU JOUR
Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 04/10/2016
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la commune et la MJC
Validation du « Projet Educatif Local »
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du vieux Laroque d’Olmes
Demande de subvention DETR 2017 – Aménagement de la place de la Cabanette
Lancement d’une consultation pour l’achat d’un tractopelle d’occasion
Lancement d’un marché public pour la fourniture de gaz naturel
Lancement d’un marché public pour les assurances
Attribution du marché public pour la fourniture de denrées alimentaires et de barquettes pour la cuisine centrale de Laroque d’Olmes
Transfert de la compétence assainissement de la commune de Laroque d’Olmes au SMDEA (Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement)
Adhésion des Communautés de communes au SDE09 (Syndicat Départemental de l’Energie de l’Ariège)
Demande de subvention DETR 2017 – Aménagement de l’avenue Pierre Sémard
Demande de subvention au titre des amendes de police – Aménagement de l’avenue Pierre Sémard
Projet d’implantation de la borne de recharge électrique
Décision modificative - budget assainissement
Décision modificative - budget cuisine
Décision modificative - budget maison de retraite
Autorisation des dépenses préalables au vote du budget 2017
Questions diverses

 

 

 

 

CR DU 13.12.2016

 

CONSEILS MUNICIPAUX 2015
CM du
Comptes rendus
27.01.2015
08/04/2015

Mardi 16 Juin 2015, à 20h30 salle du Conseil Municipal.


ORDRE DU JOUR

 

Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 08/04/2015
Transfert de la compétence jeunesse à la Maison des Jeunes et de la Culture
Autorisation au Maire de signer la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet avec la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture
Accueil de personnes volontaires dans le cadre du service civique
Modification du tarif de l’accueil de loisirs associé aux écoles (ALAE)
Révision des tarifs de la redevance d’assainissement collectif
Lancement d’un marché de travaux pour la réfection complète d’une partie de la route communale n°1
Demande de subvention su Conseil Départemental pour l’aménagement d’un carrefour à feux tricolores au croisement de la rue Joliot Curie et de la RD 625
Lancement d’un marché de travaux pour l’aménagement d’un carrefour à feux tricolores au croisement de la rue Joliot Curie et de la RD 625
Convention d’adhésion au Service Départemental d’Instruction des Autorisations d’Urbanisme (SDIAU)
Modification des statuts du Syndicat Départemental des Collectivités Electrifiées
Avenant à la convention de dématérialisation de la transmission des actes règlementaires et budgétaires soumis au contrôle de légalité
Décision modificative – Budget annexe assainissement
Convention de restauration avec le centre équestre du Soularac
Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) dans le cadre de la mise en place d’un système de vidéo protection

 

 

 

 

 

16.06.2015

Mardi 30 Juin 2015, à 18h00 salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 16/06/2015
Affectation d’une partie de la provision du contentieux des photocopieurs et ouverture de crédits – Affaire Grenke
Travaux de confortement d’un talus rocheux sous le Castella
Questions diverses
 
Mardi 01 Septembre 2015, à 20H30 salle du Conseil MunicipalORDRE DU JOUR Transfert de compétence à la CCPO relatif au « Projet Montségur 2015 »
Elaboration d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap)
Concours de maîtrise d’œuvre pour la rénovation urbaine du vieux village
Lancement d’un marché public pour l’achat d’une mini-pelle / Budget annexe assainissement
Création de poste suite à avancement de grade
Acquisition d’un terrain constructible
Acte en la forme administrative – acquisition parcelle cadastrée C 2008
Acquisition de parcelles à l’entreprise Johnson Controls Fabrics
Souscription d’un emprunt de 111 000 € / Budget principal
Constitution de servitude ERDF Convention de restauration avec la commune de Léran
Convention de restauration avec la commune de Fougax et Barrineuf
Création d’un groupement de commandes
Décision modificative Budget principal
Décision modificative Budget annexe Assainissement
Questions diverses
Jeudi 12 Novembre 2015, à 20h30 salle du Conseil Municipal. ORDRE DU JOUR Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 01/09/2015
Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l’Ariège
Elaboration d’un Plan Local d’Urbanisme
Révision des tarifs municipaux
Création de poste suite à avancement de grade
Modification du régime indemnitaire du poste d’Educateur des Activités Physiques
Transfert de la gestion de la compétence jeunesse à la Maison des Jeunes et de la Culture
Demande de subvention au Conseil Régional Midi-Pyrénées dans le cadre du dispositif de soutien aux travaux de mise en accessibilité des bâtiments publics
Décision modificative / Budget annexe cuisine centrale
Questions diverses
 
mercredi 09 décembre 2015 à 18h00, salle du Conseil Municipal. ORDRE DU JOUR Validation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 12/11/2015
Demande de subvention dans le cadre de la DETR / Accessibilité Mairie
Restauration des abats-sons de l’église du Saint-Sacrement
Définition du régime indemnitaire du poste d’Attaché territorial destiné à occuper les fonctions de Directeur Général des Services
Décision modificative / budget principal et budget annexe assainissement
Convention de restauration avec la commune de Lieurac
Attribution du marché public de fournitures de denrées et barquettes alimentaires pour la cuisine centrale
Questions diverses

 

CONSEILS MUNICIPAUX 2014
CM du Comptes rendus
13.03.2014 Première convocation adressée le 03.03.2014 pour le conseil municipal du 13.03.2014 : absence de quorum. Seconde convocation adressée le 14.03.2014 pour le conseil municipal du 18.03.2014 pas de quorum requis

18.03.2014 à 20h30 salle du Conseil Municipal.

Même ordre du jour que le 13.03.2014

04.04.2014
17.04.2014
26.05.2014
20.06.2014
26.07.2014
02.09.2014
10.10.2014
19.11.2014

 

CONSEILS MUNICIPAUX 2013
CM du
Comptes rendus
Délibérations ajournées absence de quorum
04.07.2013 Même ordre du jour que le 28.06.2013

 

CONSEILS MUNICIPAUX 2012
CM du
Comptes rendus
20.11.2012

 

CONSEILS MUNICIPAUX 2011

CM du
Comptes rendus
Délibérations ajournées absence de quorum
27.09.2011
04.10.2011
04.11.2011
20.12.2011

 

CONSEILS MUNICIPAUX 2010

CM du
Comptes rendus
Délibérations ajournées